Urbanisme
Toutes les informations concernant l'urbanisme à Saint-Gelais : règlementation, fiscalité, Plan Local d'Urbanisme, schéma de cohérence territoriale, formulaires, plan de référence pour l’aménagement du cœur de bourg de Saint-Gelais.
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Règlementation
Vous avez des travaux à réaliser ? Renseignez-vous auprès de la mairie pour connaître les démarches à réaliser en fonction de vos projets.
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Fiscalité
L'urbanisme est soumis à quelques règles fiscales que vous devez respecter. Par conséquent renseignez-vous sur la taxe d'aménagement.
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Formulaires
Pour faciliter vos démarches, retrouvez ci-dessous l'ensemble des formulaires utiles pour vos projets à venir (liste non exhaustive, d'autres documents existent et sont présentés ici que…
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Plan de référence pour l’aménagement du cœur de bourg de Saint-Gelais
Saint-Gelais a étudié son positionnement et un plan de référence pour l'aménagement du cœur de bourg a été créé.
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Schéma de cohérence territoriale – SCoT
La Communauté d’Agglomération du Niortais a adopté en juillet 2019, son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) qui fixe les ambitions du territoire et les règles qui…
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Plan Local d’Urbanisme
Saint-Gelais possède un Plan Local d'Urbanisme qu'il convient de connaître si vous avez des projets de construction ou de travaux sur la commune. Renseignez-vous !